Exemple
Le référentiel s'appuie sur la structure de la norme ISO[1] 14001. Le contenu de la norme ISO 14001 est schématiquement :
Politique environnementale
Planification
aspects environnementaux
exigences légales et autres exigences
objectifs et cibles
programme (s) de management environnemental
Mise en œuvre et fonctionnement
structure et responsabilités
formation, sensibilisation et compétences
communication
documentation
maîtrise de la documentation
maîtrise opérationnelle
prévention des situations d'urgence et capacité à réagir
Contrôle et action à suivre
surveillance et mesurage
non-conformité, action corrective et action préventive
enregistrements
audit
Revue de direction
Complément :
La norme ISO[1] 14000 se caractérise par les aspects suivants :
ne spécifie pas des niveaux de performance environnementale,
donne les exigences génériques pour un système de management environnemental,
cadre stratégiquement la politique et les agissements de l'organisme vis à vis de l'environnement.
Pour plus d'informations consulter le site internet de l'ISO[2].
